Déposée le 14 décembre 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS CREATEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COSTE CANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS CREATEURS domicilié(e) 20, route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 878 648 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA Les Vignerons Créateurs domicilié(e) 20, route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France.
La marque COSTE CANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSTE CANET est expirée depuis le 14 décembre 2021.
VIGNERONS CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : TERRACAILLOU , MOULIN PIOT
VIGNERONS CREATEURS, Société Coopérative Agricole - 20, route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France - SIREN 775878648
SCA Les Vignerons Créateurs - 20, route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546350 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484664 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21
Boissons alcooliques à l'exception des bières - Vin Informations et communication par ordinateur sur les produits : boissons alcooliques à l'exception des bières - Vins.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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